Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu du conseil municipal du 29 août 2024

• Approbation du compte-rendu du CM du 11 juillet 2024

• Fusion SIAEP de la région de Montreuil-le-Chétif et SIAEP de la région des Buissons

• Information PLUi 4CPS

• Point sur l’avancée du projet Végétalisation de la commune

• Projet d’achat d’un bien

• Compte-rendu des décisions du Maire

• Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2024

• Approbation du compte-rendu du CM du 20 juin 2024
• Délibération pour Adhésion à l’espace Conseil Energie Climat du Pays du Mans
• Délibération portant création d’un emploi pour accroissement saisonnier d’activité
• Délibération subvention exceptionnelle Twirling
• Information PLUi 4CPS
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

• Approbation du compte-rendu du CM du 28 mars 2024

• Élection d’un nouveau conseiller pour siéger au SIVOS

• Approbation du Rapport sur les Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif (2023)

• Présentation d’un projet de centrale solaire au sol

• Compte-rendu des décisions du Maire, prises au titre des délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Questions et informations diverses, dont :

     - organisation des bureaux de vote des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024

     - présentation du déroulement de l’audit thermique et énergétique à venir

     - réintégration provisoire d’un agent en détachement

     - exposé de l’avancée des situations de 2 logements communaux

     - compte-rendu de la réunion Engie Green (nouvelles éoliennes)

Compte-rendu du CM du 08 février 2024

• Approbation compte-rendu du CM du 13 décembre 2023

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

• Délibération donnant mandat au CDG 72 pour l’étude et la réalisation de la réforme de la Protection Sociale Complémentaire

• Dispositif Exonération de TFB pour les logements neufs

• Délibération sur la construction et le rattachement d’ouvrages gaz sur le territoire de la commune de Neuvillalais

• Délibération sur les Rapports sur les Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif (2019, 2020, 2021, 2022)

• Adhésion au service Espace Conseil Énergie-Climat du Pays du Mans

• Délibération sur la Modification des statuts du SIAEP de la région des Buissons

• Questions et informations diverses (Présentation réseau « Élus pour Agir », permanences bureau de vote élections européennes, hébergements de tourisme sur la commune)

Compte-rendu du CM du 28 mars 2024



• Approbation compte-rendu du CM du 08 février 2024
• Approbation des comptes de gestion et administratif 2023 - Assainissement
• Affectation du résultat 2023 – Assainissement
• Vote des tarifs Assainissement 2024
• Vote du budget 2024 – Assainissement
• Approbation des comptes gestion et administratif 2023 – Commune
• Affectation du résultat 2023 – Commune
• Vote des taxes communales 2024
• Vote du budget 2024 – Commune
• Vote de la taxe d’aménagement
• Vote des subventions aux associations
• Demande de subvention pour l’acquisition d’un radar pédagogique
• Délibération arrêtant la cartographie des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• Délibération sur la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Délibération sur la construction et le rattachement d’ouvrages gaz sur le territoire de la commune
de Neuvillalais
• Dossier d’aide sociale
• Retrait de Mézières-sous-Lavardin du SI de la Longuève
• Mise à jour du tableau des effectifs de la commune (emplois et grades)
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 12 janvier 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 01 décembre 2022
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
• Délibération pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 23 mars 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 12 janvier 2023
• Approbation des comptes de gestion et administratif 2022 - Assainissement
• Affectation du résultat 2022 – Assainissement
• Vote des tarifs Assainissement 2023
• Vote du budget 2023 – Assainissement
• Approbation des comptes gestion et administratif 2022 – Commune
• Affectation du résultat 2022 – Commune
• Vote des taxes communales 2023
• Vote du budget 2023 – Commune
• Indemnités de gardiennage 2023
• Limitation du développement éolien sur la commune
• Vote de la TA
• Vote subvention aux associations
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 9 mai 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 16 mars 2023
• Dossier d’aide sociale
• Assujettissement du commerce à la TVA
• Subvention exceptionnelle association Twirling Bâton
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 29 juin 2023

• Délibération subvention CD72
• Délibération adhésion au Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié
• Délibération référent déontologue
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 28 septembre 2023

• Approbation des comptes-rendus des CM du 9 mai 2023 et 29 juin 2023
• Délibération Approbation rapport CLECT
• Délibération Décentralisation de la compétence de police de la publicité extérieure
• Délibération portant Nomination d’une coordonnatrice du recensement
• Délibération Création d’un emploi d’agent recenseur
• Délibération fixant les ratios de promotion d’avancement de grade
• Délibération Dépense exceptionnelle TVA
• Décision Modificative n°1 Budget Principal 2023
• Délibération Désignation des places, impasses et voies nouvellement créées
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 29 novembre 2023

•Approbation du procès-verbal du CM du 28 septembre 2023
•Délibération Retrait de Mézières-sous-Lavardin du SI de la Longuève
•Revalorisation des indemnités de gardiennage de l’église
•Délibérations pour l’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (I.R.V.E) ainsi que la mise en place d’un contrat de maintenance et de supervision
•Décision Modificative n°2 Budget Principal 2023
•Ouverture d’une ligne de trésorerie pour 2024
•Délibération rectificative du tableau de classement de la voirie communale
•Délibération rectificative Subvention Plan d’Investissement Durable
•Délibération rectificative désignant le Référent déontologue de l’élu local
•Délibération rectificative portant création d’emploi d’agent recenseur
•Délibération arrêtant la cartographie des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
•Projet de délibération sur la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
•Subvention École-Projet jardin potager
•Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 13 décembre 2023

•  Approbation du procès-verbal du CM du 29 novembre 2023
•  Exposé Groupe de travail Climat et Paysage
•  Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL) pour l’année 2024 concernant le projet Aménagement et renaturation du cimetière de Neuvillalais
•  Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL) pour l’année 2024 concernant le projet Audit thermique et énergétique des bâtiments communaux
•  Délibération relative au remboursement des frais de repas dans le cadre de déplacements pour les besoins du service
•  Délibération convention LoRa
•  Questions et informations diverses

Compte-rendu-du-CM-du-1er-d--cembre-2022.pdf

• Approbation compte-rendu CM du 29 septembre 2022
• Décision modificative n°2 Budget Principal 2022
• Décision modificative n°3 Budget Principal 2022
• Décision modificative n°4 Budget Principal 2022
• Répartition Frais d’études Commerce / Logement
• Demande de subvention pour l'éclairage public LED et vidéoprotection
• Reversement de la taxe d’aménagement à la 4CPS
• Convention de recouvrement Trésor Public
• Participation complémentaire au SIVOS
• Questions et informations diverses (Arrêté divagation des chats errants, avancement des travaux, Reprise du Comité des fêtes)

2022.09.29-CM-du-29-septembre-2022

• Approbation compte-rendu CM du 1er septembre 2022
• Démission du 1er adjoint, élections des adjoints, délégations de signature
• Décision modificative n°1 Budget Principal 2022
• Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
• Tarif location du logement 41 ter rue du Méridien
• Autorisation au Maire de signer le nouveau bail commercial et documents liés
• Mise en place d’un système de vidéo protection
• Autorisation de signature demande de subvention Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
• Autorisation de signature demande de subvention fonds régional de soutien à l’équipement de vidéo protection
• Taux et reversement de la taxe d’aménagement
• Questions et informations diverses (ADVC, avancement des travaux)

2022.09.01-CM-du-1-septembre-2022

• Approbation compte-rendu du CM du 23 juin 2022
• Gestion abonnement citerne de gaz du Commerce
• Choix des entreprises Lot 1 (VRD), Lot 2 plantations pour aménagement global du bourg
• Autorisation au Maire de signer le nouveau bail commercial et documents liés
• Tarif location du logement 41 ter rue du Méridien 
• Autorisation au Maire de procéder au classement de parcelles dans le domaine public
• Location à titre gracieux de tables et chaises aux commerçants
• Achat d'un aspirateur pour les bâtiments communaux
• Révision tarification assainissement collectif
• Questions et informations diverses

2022.06.23-CM-du-23-juin-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 07 avril 2022
• Décision relative aux modalités de publicité des actes pris par la commune
• Aide financière au commerce Le Méridien
• Actualisation des tarifs pour la location des tables et des chaises 
• Ordre de mission permanent pour adjoint technique de la commune
• Délibération sur l'adhésion de la 4CPS au syndicat mixte du bassin versant de la Sarthe Amont
• Questions et informations diverses

2022.04.07-CM-du-07-avril-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 03 mars 2022
• Affectation du résultat 2021 – CommuneVote du budget 2022 – Commune
• Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la création d’un pumptrack
• Subventions aux associations
• Demande de subvention Plan de relance du Conseil Départemental pour la sécurisation Mur du Parking
• Demande de subvention achat de capteurs CO² en milieu scolaire
• Actualisation des tarifs de la salle des Fêtes
• Etude d’un dossier de demande d’aide sociale
• Questions et informations diverses

2022.03.03-CM-du-03-mars-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 17 février 2022
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Assainissement)
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Commune)
• Constitution de provisions pour dépréciation de créances
• Vote du budget 2022 – Assainissement
• Vote du budget 2022 – Commune
• Vote des taxes communales 2022
• Vote des tarifs Assainissement 2022 (abonnement + prix m3)
• Vote du taux de la taxe d’aménagement
• Participation à la mise en concurrence du contrat d’assurance risques statutaire
• organisée par le Centre de Gestion
• Approbation du règlement intérieur de la salle des Fêtes
• Questions et informations diverses

2022.02.17-CM-du-17-fevrier-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 09 décembre 2021

• Modalités d’application de la journée de solidarité
• Adhésion aux plateformes de téléservices du Conseil Départemental de la Sarthe
• Convention d’adhésion dispositif de signalement avec le Centre de gestion de la Sarthe
• Demande d’aide fonds départemental d’aménagements urbains (FDAU)
• Renouvellement convention SAUR (Société d’aménagement urbain et rural)
• Sanctions administratives pour dépôt sauvage de déchets
• Convention fourrière pour animaux errants
• Démission du 1er adjoint et Election des adjoints
• Délégation de signature aux adjoints
• Fixation des indemnités au Maire et adjoints
• Questions et informations diverses

2021.12.09-CM-du-09-decembre-2021.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 24 novembre 2021
• Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL) pour l’Aménagement global du cœur de village
• Modalités d’applicationde la journée de solidarité
• Questions et informations diverses

 2021.11.24-CM-du-24-novembre-2021.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 05 octobre 2021
• Approbation du protocole transactionnel conclu entre les communes de Neuvillalais et Mézières-sous-Lavardin  et  les  sociétés  Ferme  éolienne  de  Neuvillalais  et  Engie  Green France  et autorisation du maire à signer ce protocole  et la promesse  de convention de servitudes 
• Autorisation  du  Maire  à  adhérer  à  la  prestation  « Acte  administratif »  de  la  SPL ATESART
• Autorisation du Maire à signer le contrat de prestation RGPD avec l’ATESART
• Vœu pour une application de la loi RIST  adaptée  aux  réalités  locales  des  hôpitaux publics de proximité
• Questions et informations diverses

 2021.10.05-CM-du-05-octobre-2021.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 23 juin 2021

• Taxe de raccordement (Participation pour le financement de l’assainissement collectif)

• Autorisation au Maire de signer le protocole d’accord et servitude de passage projet éolien ENGIE GREEN

• Durée amortissement subvention d’étude assainissement par l’Agence de l’Eau

• Décision Modificative n°1 Budget Assainissement • Durée légale du temps de travail de 1607 heures et journée de solidarité

• Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans

• Autorisation au Maire de signer les marchés publics (lots) dans le cadre de la réhabilitation du Méridien

• Questions et informations diverses

  2021.06.23-CM-du-23-juin-2021.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 27 mai 2021
• Choix prestataire pour l’étude d’aménagement global (parking mairie / parc de loisirs)
• Servitude de passage pour la construction d’un poste de transformation électrique par le Conseil Départemental de la Sarthe
• Questions et informations diverses

2021.04.27-CM-du-27-mai-2021.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 8 avril 2021
• Mise en conformité du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.) dans le cadre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Reprise des sépultures en terrain commun
• Transfert de la compétence « ménage école » au SIVOS
• Subventions aux associations
• Choix prestataire vérifications techniques des équipements communaux
• Choix prestataire pour l’étude d’aménagement global (parking mairie / parc de loisirs)
• Demande de subvention du produit des amendes de police
• Modification des statuts de la 4CPS, prise de compétence « organisation de la mobilité »
• Questions et informations diverses.

2020.12.23-CM-du-23-decembre-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 03 décembre 2020
• Rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Acceptation d’un don à la commune
• Convention d’occupation du domaine privé pour une armoire FREE
• Questions diverses

2020.12.03-CM-du-03-decembre-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 12 novembre 2020

• Poursuites contre la société Ferme éolienne de Neuvillalais
• Demande d’exonération de loyer du commerce par le Comité de Soutien au Méridien
• Proposition de bail temporaire de mise à disposition d’un local pour le Méridien
• Questions diverses

2020.11.12-CM-du-12-novembre-2020.pdf

• Approbation compte-rendu CM du 09 octobre 2020
• Décision modificative n°4 du budget 2020
• Planning de distribution des sacs Poubelle 4CPS
• Choix du photocopieur de la Mairie
• Réintégration de l'agent technique communal titulaire
• Proposition Mutuelle Santé et Dépendance communale
• Départ locataire du logement 11 rue de Verdun
• Mise à disposition d'un local pour le Commerce
• Demande de subvention du Comité de Soutien au Méridien
• Annulation des évènements de fin d'année
• Organisation des voeux du Maire 2021
• Questions diverses

2020.10.09-CM-du-09-octobre-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 27 août 2020

• Vote des Subventions aux Associations

• Décision modificative n°3 du budget 2020

• Autorisation et délégation de signature au Maire vente de la parcelle AC n°208

• Détermination du montant de la Redevance Telecom

• Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

• Proposition d’un logo pour la commune

• Désignation du représentant Accessibilité

• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

• Etude d’un dossier de demande d’aide sociale

• Questions diverses

2020.08.27-CM-du-27-aout-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 10 juillet 2020
• Décision modificative n°2 du budget 2020
• Désignation du correspondant défense
• Tarification de la location de la salle communale
• Mise à disposition du photocopieur de la Mairie
• Autorisation au Maire pour le lancement des procédures d’abandon de concessions funéraires et tarification des concessions
• Modification du tableau de classement de la voirie communale
• Dénomination de la parcelle AB n°155 à classer en place publique
• Autorisation au Maire de procéder à la consultation d’un maitre d’œuvre et acceptation du programme de travaux
• Choix des entreprises pour les travaux du mur Rouvière et abri de l’école
• Poursuites en appel contre la société Ferme éolienne de Neuvillalais
• Questions diverses

2020.07.10-CM-du-10-juillet-2020-1.pdf

2020.07.02-CM-du-2-juillet-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 4 juin 2020
• Indemnités de confection du budget au comptable du Trésor Public

• Election des délégués du SI du Bassin de la Longuève

• Désignation de 24 noms pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)

• Désignation du représentant à l’ATESART

• Désignation du représentant du comité syndical du Pays de la Haute Sarthe

• Désignation des représentants au Centre National d’Action Sociale (CNAS)

• Recrutement et nomination d’un adjoint administratif

• Poursuites contre la société Ferme éolienne de Neuvillalais

• Etude d’un dossier de demande d’aide sociale

• Questions diverses

2020.06.04-CM-du-4-juin-2020.pdf

• Désignation d’un conseiller délégué

• Décision modificative n°1 du budget 2020

• Élection des délégués et suppléants aux différents établissements de coopération intercommunale (SIVOS de La Longuève, SIAEP de la Région des Buissons)

• Désignation des représentants suppléants au Conseil d’école

• Fixation Indemnités gardiennage église

• Avis du Conseil Municipal suite à une consultation du public

• Questions diverses

2020.05.25-CM-du-25-Mai-2020.pdf

• Election du Maire

• Fixation du nombre des adjoints
• Election des adjoints
• Délégation de signature des adjoints
• Délibération donnant délégation au Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget (Article L 2122-22 du CGCT, Alinéa 4)
• Election des délégués aux différents établissements de coopération intercommunale (SIVOS de la longuève, Syndicat d'Eau, Syndicat Bassin de la Longuève ...) et/ou commissions communales
• Fixation des indemnités au Maire et aux adjoints
• Questions diverses

---------------------------------- CHANGEMENT DE MUNICIPALITE ---------------------------------------

2020.03.05-CM-du-05-Mars-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 12 février 2020
• Vote des taxes communales 2020
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2019 (Assainissement
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2019 (Commune)
• Vote du budget 2020 – Assainissement
• Vote du budget 2020 – Commune
• Vote des tarifs Assainissement 2020 (abonnement + prix m3)
• Décision sur l’appel du jugement du permis d’exploitation SAMEOLE
• Permanences élections municipales
• Questions et informations diverses

2020.02.12-CM-12-fevrier-2020_V2.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 28 janvier 2020
• Décision sur le pourvoi en cassation du projet éolien SAMEOLE
• Recrutement d'un adjoint technique
• Questions et informations diverses

2020.01.28-CM-28-janvier-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 9 janvier 2020
• Modification statuts de la Communauté de Communes 4CPS : retrait de la
  gestion du camping de la forêt au 1er janvier 2020
• Présentation et délibération sur le recrutement de l’agent technique
• Point sur la déclaration préalable concernant la construction d’une serre
  pépinière
• Mise à jour du planning de la secrétaire de Mairie
• Questions et informations diverses.

2020.01.09-CM-9-janvier-2020.pdf 

• Approbation compte rendu du CM du 12 décembre 2019
• Décision modificative du budget 2019, manque de crédits sur certaines lignes budgétaires
• Organisation des voeux
• Questions et informations diverses

Cliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux 

2019.01.10-CM-du-10-Janvier-2019.pdf

• Approbation compte rendu de conseil du 06 Décembre 2018
• Calendrier prévisionnel des dates de Conseil Municipal
• Information sur la demande de mise en disponibilité de l’adjoint administratif (secrétariat mairie)
• Approbation des propositions de la Commission Travaux
• Planification Commission Appel d’Offres
• Questions et informations diverses

2019.02.07-CM-du-07-Fevrier-2019.pdf

•    Approbation du compte-rendu du 10 Janvier 2019
•    Délibération de la durée de concession au cimetière
•    Approbation de la commission travaux
•    Mise en place d’un contrôle assainissement collectif
•    Décision sur la séparation des 2 logements à la vente entrainant des modifications (chauffage)
•    Prévision budget 2019
•    Choix du nom du terrain de loisirs
•    Tarifs assainissement
•    Questions diverses

2019.03.07-CM-du-07-Mars-2019.pdf

• Approbation du compte-rendu du conseil du 7 février 2019
• Vote des taxes communales 2019
• Vote des subventions aux Associations 2019
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2018 (Assainissement)
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2018 (Commune)
• Vote du budget 2019 – Assainissement
• Vote du budget 2019 – Commune
• Vote des tarifs Assainissement 2019 (abonnement + prix M3)
• Entériner les propositions de la Commission Travaux
• Questions et informations diverses

2019.03.25-CM-du-25-Mars-2019.pdf

• Autorisation du Conseil municipal pour un mandat administratif
• Questions et informations diverses

2019.04.04-CM-du-04-Avril-2019.pdf

• Approbation du compte-rendu du 07 Mars 2019
• Instauration du contrôle des raccordements à l’assainissement collectif des eaux usées
• Entériner la commission travaux
• Organisation de la chasse aux œufs
• Questions diverses

2019.05.02-CM-du-02-Mai-2019.pdf

• Approbation du compte-rendu du 04 Avril 2019
• Mesures particulières à l’égard des animaux errants
• Organisation du 08 Mai
• Entériner commission cimetière
• Planification commission travaux
• Donation d’un terrain
• Permanence élections européennes
• Remise exceptionnelle du prix de la location cantine des 06 et 07 Avril 2019
• Questions diverses

2019.06.06-CM-du-06-Juin-2019.pdf

• Présentation projet Quadran
• Approbation du compte-rendu du 02 Mai 2019
• Mesures particulières à l’égard des animaux errants
• Logement 12 Place des Tilleuls
• Choix final du nom du terrain de loisirs
• Décisions modificatives pour rembourser les intérêts annuels des prêts
• Contrat secrétaire de mairie
• Questions diverses

2019.08.01-CM-du-1er-Aout-2019.pdf

• Approbation du compte-rendu du 25 Juin 2019
• Répartition fibre optique sur la commune
• Choix traiteur repas 11 novembre 2019
• Location 11 rue de Verdun
• Questions diverses

2019.09.05-CM-du-05-septembre-2019.pdf

• Approbation du compte-rendu du 1er Août 2019
• Prise de décision sur la suite à donner des bâtiments 7 et 9 rue de Verdun
• Entériner commission cimetière
• Présentation sur les chemins de randonnée
• Décision pour la location du logement au 11 rue de Verdun
• Répartition fibre optique sur la commune (adresses)
• Rapport 2019 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Questions diverses

2019.10.03-CM-du-03-Octobre-2019.pdf

• Approbation des comptes-rendus du 1er Août 2019 et 05 Septembre 2019
• Entériner commission travaux
• Organisation de la cérémonie du 11 Novembre
• Décision Modificative Budgétaire N°2 (cimetière)
• Echanges sur la situation du poste d’adjoint administratif qu’occupe Melle Manon LEBOUIL
• Préparation Halloween
• Questions diverses

2019.10.14-CM-du-14-Octobre-2019-.pdf

• Recrutement secrétaire de mairie
• Questions diverses

2019.10.29-CM-du-29-Octobre-2019.pdf

• Proposition d’achat pour les bâtiments communaux 7 et 9 rue de Verdun
• Permanence distribution des sacs poubelles
• Compte-rendu commission finances
• Montage des illuminations de Noël
• Questions diverses

2019.11.19-CM-du-19-Novembre-2019.pdf

• Délégation de signature pour vendre les bâtiments communaux 7 et 9 rue de Verdun
• Entériner commission travaux
• Questions diverses

2019.12.12-CM-du-12-Decembre-2019.pdf

• Approbation compte rendu du CM du 19 novembre 2019
• Présentation et délibération pour la nomination de la secrétaire de mairie
• Entériner les propositions de la commission travaux
• Demande de disponibilité de l’adjoint technique
• Organisation des vœux
• Questions et informations diverses

Cliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux 

2018.01.04-CM-du-04-Janvier-2018.pdf

Choix des candélabres

Décision du changement des panneaux de signalisation en campagne

Questions et informations diverses

2018.02.08-CM-du-08-Février-2018.pdf

Délibération Adhésion 4CPS au Syndicat du Bassin de la Sarthe

Acceptation Don (vente friteuse et épluche pommes de terre)

Délibération Dématérialisation des Documents Budgétaires

Etude des devis des bureaux de contrôle des équipements et bâtiments communaux

Etude Devis pour Budget 2018

Etude Convention Energie Team

Questions et informations diverses

2018.03.01-CM-du-1er-Mars-2018.pdf

Dossier Méridien : Huis clos du conseil municipal

Retour du rendez-vous avec ESBTP pour le Logement 6 Rue de Verdun

Délibération journée de carence dans la Collectivité Territoriale

Etude Devis maintenance des cloches de l’église

Entériner les propositions de la Commission « Subventions » à solliciter auprès des organismes

Entériner les propositions de la Commission Cimetière

Etude devis restauration des murs (entrée bourg)

Questions et informations diverses

 2018.03.29-CM-du-29-Mars-2018_2.pdf

Préparation des échanges avec le conciliateur : Huis clos du conseil municipal

Délibération montant loyer Logement communal 6 Rue de Verdun

Organisation Chasse aux Œufs

Information Comité de lignes SNCF

Questions et informations diverses

2018.04.12-CM-du-12-Avril-2018.pdf

Vote des Taxes Communales 2018
Vote des Subventions aux Associations
Validation des travaux sur l’aire de jeux
Entériner les propositions de la Commission Travaux
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2017 (Assainissement)
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2017 (Commune)
VOTE du BUDGET 2018 - ASSAINISSEMENT
VOTE du BUDGET 2018 - COMMUNE
Vote des tarifs Assainissement 2018 (Abonnement + Prix M3)
Organisation de la Cérémonie du 08 Mai 2018
Questions et informations diverses

2018.05.17-CM-du-17-Mai-2018.pdf

Etude des estimations des bâtiments communaux
Désignation Délégué SIVOS + SIAEP suite à la démission de Monsieur Cédric MOUTON
Etude Devis Baie de brassage informatique pour Ecole
Projet Fête de village
Entériner décision de la Commission Travaux (devis ACSES et Réception Local Associatif
Questions et informations diverses

2018.07.05-CM-du-05-Juillet-2018.pdf

Présentation d’un projet de ventes maraîchères
Instauration du Droit de Préemption Urbain sur fonds de commerce et artisanaux
Délibération Amortissement Etude exploratoire Paysage Concept de 2017
Entériner les décisions de la Commission Travaux
Etude dossier aide sociale (impayé énergie)
Validation du choix de l’entreprise retenue pour l’aménagement de la Rue du Méridien
Planning arrosage d’été
Questions et informations diverses

2018.07.19-CM-du-19-Juillet-2018.pdf

Choix de l’entreprise pour le curage de la lagune et autorisation pour signer le marché
Questions et informations diverses

2018.07.30-CM-du-30-Juillet-2018.pdf

Prise de décision relative aux 2 demandes de Fête du 26 Août 2018
Décision Modificative Budgétaire (acquisition lave-vaisselle pour salle communale)
Remise tarifaire sur location salle communale des 07 et 08 Juillet 2018
Questions et informations diverses

2018.09.20-CM-du-20-Septembre-2018.pdf

Validation de conventions avec ENERGIE TEAM, dossier éolien "Ferme éolienne de Plaine Conlinoise"
Suite à donner à l'annulation de la requête contre le projet éolien SAMEOLE
Nuisances sonores au City-Stade
Interrogation de la Mairie sur la possibilité d'installer des canalisations sur le domaine public
Points de la Commission Travaux
Illuminations de Noël
Questions et informations diverses

2018.10.04-CM-du-04-Octobre-2018.pdf

Approbation compte rendu du CM du 20 septembre 2018
Proposition à titre gracieux de la restauration du buste du monument aux morts.
Approbation de la commission travaux
Organisation Halloween
Questions et informations diverses

2018.11.08-CM-du-08-Novembre-2018.pdf

Approbation compte rendu de conseil du 04 Octobre 2018
Constitution d’un groupe de travail pour le Développement de notre commune dans le cadre du PLUi
Rapport 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Avis sur le projet de périmètre de Syndicat mixte « SBeMS », syndicat de bassin entre Mayenne et Sarthe – Avis sur adhésion de la 4CPS à ce syndicat
Décision Modificative Budgétaire N°2 (acquisition illuminations de Noël)
Proposition de remise tarifaire sur location de salle des 06/07 Octobre 2018
Délibération pour signature baux emphytéotiques ENERGIE TEAM (Plaine Conlinoise)
Vote du taux de la Taxe d’Aménagement 2019
Choix d’un nom du parc multisports (aire de loisirs)
Point sur l’avancée des travaux Rue du Méridien
Cérémonie du 11 Novembre 2018
Questions et informations diverses

2018.12.06-CM-du-06-Décembre-2018.pdf

Approbation compte rendu de conseil du 08 Novembre 2018
Démission d’un membre du conseil municipal
Entériner les propositions de la Commission Travaux
Délibération report transfert de compétence eau & assainissement à la 4CPS
Réforme de la révision des listes électorales – Répertoire Electoral Unique : désignation des membres de la Commission de Contrôle
Choix du notaire pour vente Bâtiments communaux
Délibération pour mise en place d’un contrôle de raccordement d’assainissement collectif lors de cession immobilière
Point sur la procédure du Droit de Préemption (DPU)
Proposition d’aliénation du Chemin de « Notre Dame des Grouas »
Demande d’attribution d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite
Organisation des Vœux 2019
Questions et informations diverses

Cliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux

 2017.01.05-CM-du-05-Janvier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 1er Décembre 2016
Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe  pour délibération Tranche 1 vers Vernie et Tranche 2 vers Conlie
Avis du conseil concernant le projet éolien QUADRAN
Mise à disposition des logiciels Comptabilité et Paie pour le SIVOS de La Longuève
Projets d’Investissement pour Budget 2017
Convention Assistance Technique Assainissement collectif (SATESE)
Organisation des vœux 2017
Questions et informations diverses
Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 1^er Décembre 2016
Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe pour délibération Tranche 1 vers Vernie et Tranche 2 vers Conlie
Avis du conseil concernant le projet éolien QUADRAN
Mise à disposition des logiciels Comptabilité et Paie pour le SIVOS de La Longuève
Projets d’Investissement pour Budget 2017
Convention Assistance Technique Assainissement collectif (SATESE)
Organisation des vœux 2017
Questions et informations diverses

2017.01.26-CM-du-26-Janvier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 05 Janvier 2017
Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs de la 4CPS
Questions et informations diverses

2017.02.09-CM-du-09-Fevrier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 26 Janvier 2017
Points sur projet éolien
Entériner les choix de la Commission Travaux
Constats sur locations de la salle communale
Entériner les choix de la Commission Voirie
Etude de la proposition du CAUE et de l’architecte urbaniste
Choix de l’entreprise pour les Travaux Voirie Rue de Verdun
Questions et informations diverses

2017.04.06-CM-du-06-Avril-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 02 Mars 2017

Vote des Taxes Communales 2017

Vote des Subventions aux Associations

Réflexion sur la mise en place d’un comice avant la fin du mandat en cours

Précisions sur l’offre de Paysage Concept

Nouvelle délibération : recours au Tribunal Administratif (dossier Ferme éolienne – Sameole)

Délibération Indemnités des élus suite au décret N°2017-85 (rétroactivité au 01/01/2017)

Etude adhésion au FDGDON (contre les nuisibles)

Entériner les décisions de la Commission Travaux

Préparation /organisation du 08 Mai 2017

Questions et informations diverses

2017.05.04-CM-du-04-Mai-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 06 Avril 2017

Réunion 4CPS – M. Fortier concernant le PLUi

Information dossier éolien ENERGIE TEAM

Echange sur un projet d’instauration d’un droit de préemption sur les fonds de commerce et artisanaux

Information dossier Lagune

Changement de mobilier à la cantine

Questions et informations diverse

2017.05.10-CM-du-10-Mai-2017.pdf

Choix du cabinet de maitrise d'oeuvre pour la construction de sanitaires

2017.06.10-01-du-1er-juin-2017.pdf

Approbation des comptes-rendus de conseil municipal des 04 et 10 Mai 2017

Etude d’une demande d’aide « impayé énergie » (Huis-clos du Conseil)

Projet acquisition mobilier urbain et cantine
Décisions modificatives budgétaires
Entériner les choix de la Commission Travaux
Réunion publique Comice Agricole
Changement locataire logement 12 Place des Tilleuls
Avis concernant la demande d’autorisation du dossier éolien « Energie Team »
Questions et informations diverses

2017.07.06-CM-du-06--juillet-2017.pdf

Demande de subvention twirling bâton
Point sur la réunion de l’éventuel comice
Arrêté autorisation pour Quadran
Planning arrosage période de congés de David (du 31 juillet au 18 août)
Entériner commission travaux
Création d’une commission aire de jeux
Demande de stage
Questions et informations diverses

2017.09.07-CM-du-07-Septembre-2017.pdf

Suite à donner au constat d’huissier (Huis Clos du Conseil)
Echanges sur étude du projet Paysage Concept
Proposition Travaux 6 Rue de Verdun
Délibération pour dossier Leader
Recrutement Agent Recenseur
Demande de stage (Tony POIVET)
Convention de remise en état du chemin dans le cadre du dossier éolien ENERGIE TEAM
Echanges sur projet travaux voirie Rue du Méridien
Questions et informations diverses

2017.10.05-CM-du-05-Octobre-2017.pdf

Création d’un groupe de travail pour étude des scénarii proposés par Paysage Concept + Présentation par Paysage Concept

Choix des entreprises pour la construction des sanitaires

Décisions Modificatives Budgétaires (Construction Sanitaires + Etude Paysage Concept

Vote du taux de la Taxe d’Aménagement 2018

Réflexion projet inauguration Rue de Verdun

Choix de l’Agent Recenseur

Questions et informations diverses

2017.11.02-CM-du-02-Novembre-2017.pdf 

Rémunération Coordonnateur communal et Agent Recenseur (Recensement INSEE 2018)
Attribution indemnités pour stagiaire en formation avec adjoint technique
Rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) –   Attributions de compensation  de droit commun - Délibération
Effacement des réseaux aériens d’électricité et de téléphone Rue du Méridien : délibérations concernant les montants suite à étude par le Conseil Départemental
Point sur l’entretien et la réparation des installations de l’Aire de jeux
Commémoration du 11 Novembre
Pose et dépose des illuminations de Noël
Questions et informations diverses

2017.12.07-CM-du-07-Decembre-2017.pdf

Dossier Eolien ENERGIE TEAM : intervention de leurs représentants

Point sur la situation conflictuelle avec le commerce Le Méridien (Huis Clos du Conseil)

Modification des Statuts de la Communauté de Communes - 4CPS

Inscription Permanences Distribution des sacs poubelle 

Demande achat ordinateurs portables pour l’école

Prix rétrocession de caveau

Etude devis Traçage Services

Suite à donner à la Commission « Prospective et Aménagement » (étude de Paysage Concept)

Questions et informations diverses

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2016.01.07-CM-du-07-Janvier-2016.pdf

2016.01.26-CM-du-26-Janvier-2016.pdf

2016.02.04-CM-du-04-Fevrier-2016.pdf

2016.03.03-CM-du-03-Mars-2016.pdf

2016.03.30-CM-du-30-Mars-2016.pdf

2016.04.06-CM-du-06-Avril-2016.pdf

2016.05.12-CM-du-12-Mai-2016.pdf

2016.06.02-CM-du-02-Juin-2016.pdf

2016.06.14-CM-du-14-Juin-2016.pdf

2016.07.07-CM-du-07-Juillet-2016.pdf

Organisation du comice

Visite nouveau terrain communal

Points abordés commission travaux

Planning d’arrosage en août (du 1^er au 20 août)

Information aménagement rue de Verdun

2016.08.31-CM-du-31-Aout-2016.pdf

Approbation du compte-rendu de la séance du 07 Juillet 2016

Entériner la location du logement communal 11 Rue de Verdun à Monsieur Thierry COUTELLE

Réflexion sur le devenir des bâtiments 7 et 9 Rue de Verdun

Choix de l’aménagement des parcelles des « Consorts Rouvière » - 16 Place de l’Eglise

Délibération : pouvoir au Maire pour les locations de logements communaux

Délibération pour remise de loyer au 6 Rue de Verdun (suite à désagréments d’humidité)

Renouvellement Poste Adjoint Technique (nomination stagiaire de Mme Desgrouas)

Entériner les décisions de la Commission Travaux

Avis du conseil sur la demande d’autorisation d’exploiter une installation terrestre de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent (3 aérogénérateurs et 1 poste de livraison) sur le territoire des communes de CRISSÉ et VERNIE.

Organisation des 3 Heures de VTT du Méridien (présentation au rétroprojecteur par Olivier PORTE)

2016.09.12-CM-du-12-Septembre-2016.pdf

Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre des travaux d’aménagement de la rue de Verdun (dossier à transmettre le 15 septembre 2016)

2016.10.06-CM-du-06-Octobre-2016.pdf

Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 31 Août et 12 Septembre 2016
Projet acquisition d’un broyeur
Entériner les décisions de la Commission Travaux
Etude de devis de restauration de murs
Projet d’échanges avec Le Méridien
Vote du Taux de la Taxe d’Aménagement
Vote de la tarification de la location de la salle communale
Avancement de la procédure du projet éolien « Saméole »

2016.11.02-CM-du-02-Novembre-2016.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 06 Octobre 2016
Reprise des concessions de cimetière en état d’abandon (carré enfants)
Admission en non-valeur (Budget Assainissement)
Entériner les décisions de la commission travaux
Modification des Statuts de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise (4C)
Titularisation au Poste d’Adjoint Technique (11H00/semaine pour entretien ménage école, salle motricité et sanitaires salle)
Création d’un Poste d’Adjoint Technique - Nomination stagiaire (5H50/semaine pour entretien ménage mairie, atelier, église, sanitaires publics …)
Vote du taux de la Taxe d’Aménagement
Vote de la tarification de la location de la salle communale
Demande de subvention pour un séjour scolaire
Permanences distribution sacs poubelle marqués
Point suite à la commission finances
Organisation du 11 Novembre 2016
Questions et informations diverses

2016.12.01-CM-du-01-Decembre-2016.pdf 

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 02 Novembre 2016

Modifications des Statuts de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise – 4C

Approbation de la Commission Travaux

Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe

Points sur l’installation des illuminations de Noël et des permanences distribution sacs poubelle

Interrogation sur le maintien du contrat SAUR (Assainissement)

Renouvellement du contrat SEGILOG (logiciels comptables, facturation, payes, état-civil …)

Dates des conseils municipaux de 2017

Questions et informations diverses

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