Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu du CM du 12 janvier 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 01 décembre 2022
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
• Délibération pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 23 mars 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 12 janvier 2023
• Approbation des comptes de gestion et administratif 2022 - Assainissement
• Affectation du résultat 2022 – Assainissement
• Vote des tarifs Assainissement 2023
• Vote du budget 2023 – Assainissement
• Approbation des comptes gestion et administratif 2022 – Commune
• Affectation du résultat 2022 – Commune
• Vote des taxes communales 2023
• Vote du budget 2023 – Commune
• Indemnités de gardiennage 2023
• Limitation du développement éolien sur la commune
• Vote de la TA
• Vote subvention aux associations
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 9 mai 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 16 mars 2023
• Dossier d’aide sociale
• Assujettissement du commerce à la TVA
• Subvention exceptionnelle association Twirling Bâton
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 29 juin 2023

• Délibération subvention CD72
• Délibération adhésion au Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié
• Délibération référent déontologue
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 28 septembre 2023

• Approbation des comptes-rendus des CM du 9 mai 2023 et 29 juin 2023
• Délibération Approbation rapport CLECT
• Délibération Décentralisation de la compétence de police de la publicité extérieure
• Délibération portant Nomination d’une coordonnatrice du recensement
• Délibération Création d’un emploi d’agent recenseur
• Délibération fixant les ratios de promotion d’avancement de grade
• Délibération Dépense exceptionnelle TVA
• Décision Modificative n°1 Budget Principal 2023
• Délibération Désignation des places, impasses et voies nouvellement créées
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 29 novembre 2023

•Approbation du procès-verbal du CM du 28 septembre 2023
•Délibération Retrait de Mézières-sous-Lavardin du SI de la Longuève
•Revalorisation des indemnités de gardiennage de l’église
•Délibérations pour l’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (I.R.V.E) ainsi que la mise en place d’un contrat de maintenance et de supervision
•Décision Modificative n°2 Budget Principal 2023
•Ouverture d’une ligne de trésorerie pour 2024
•Délibération rectificative du tableau de classement de la voirie communale
•Délibération rectificative Subvention Plan d’Investissement Durable
•Délibération rectificative désignant le Référent déontologue de l’élu local
•Délibération rectificative portant création d’emploi d’agent recenseur
•Délibération arrêtant la cartographie des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
•Projet de délibération sur la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
•Subvention École-Projet jardin potager
•Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 13 décembre 2023

•  Approbation du procès-verbal du CM du 29 novembre 2023
•  Exposé Groupe de travail Climat et Paysage
•  Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL) pour l’année 2024 concernant le projet Aménagement et renaturation du cimetière de Neuvillalais
•  Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL) pour l’année 2024 concernant le projet Audit thermique et énergétique des bâtiments communaux
•  Délibération relative au remboursement des frais de repas dans le cadre de déplacements pour les besoins du service
•  Délibération convention LoRa
•  Questions et informations diverses