Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu-du-CM-du-1er-d--cembre-2022.pdf

• Approbation compte-rendu CM du 29 septembre 2022
• Décision modificative n°2 Budget Principal 2022
• Décision modificative n°3 Budget Principal 2022
• Décision modificative n°4 Budget Principal 2022
• Répartition Frais d’études Commerce / Logement
• Demande de subvention pour l'éclairage public LED et vidéoprotection
• Reversement de la taxe d’aménagement à la 4CPS
• Convention de recouvrement Trésor Public
• Participation complémentaire au SIVOS
• Questions et informations diverses (Arrêté divagation des chats errants, avancement des travaux, Reprise du Comité des fêtes)

2022.09.29-CM-du-29-septembre-2022

• Approbation compte-rendu CM du 1er septembre 2022
• Démission du 1er adjoint, élections des adjoints, délégations de signature
• Décision modificative n°1 Budget Principal 2022
• Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
• Tarif location du logement 41 ter rue du Méridien
• Autorisation au Maire de signer le nouveau bail commercial et documents liés
• Mise en place d’un système de vidéo protection
• Autorisation de signature demande de subvention Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
• Autorisation de signature demande de subvention fonds régional de soutien à l’équipement de vidéo protection
• Taux et reversement de la taxe d’aménagement
• Questions et informations diverses (ADVC, avancement des travaux)

2022.09.01-CM-du-1-septembre-2022

• Approbation compte-rendu du CM du 23 juin 2022
• Gestion abonnement citerne de gaz du Commerce
• Choix des entreprises Lot 1 (VRD), Lot 2 plantations pour aménagement global du bourg
• Autorisation au Maire de signer le nouveau bail commercial et documents liés
• Tarif location du logement 41 ter rue du Méridien 
• Autorisation au Maire de procéder au classement de parcelles dans le domaine public
• Location à titre gracieux de tables et chaises aux commerçants
• Achat d'un aspirateur pour les bâtiments communaux
• Révision tarification assainissement collectif
• Questions et informations diverses

2022.06.23-CM-du-23-juin-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 07 avril 2022
• Décision relative aux modalités de publicité des actes pris par la commune
• Aide financière au commerce Le Méridien
• Actualisation des tarifs pour la location des tables et des chaises 
• Ordre de mission permanent pour adjoint technique de la commune
• Délibération sur l'adhésion de la 4CPS au syndicat mixte du bassin versant de la Sarthe Amont
• Questions et informations diverses

2022.04.07-CM-du-07-avril-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 03 mars 2022
• Affectation du résultat 2021 – CommuneVote du budget 2022 – Commune
• Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la création d’un pumptrack
• Subventions aux associations
• Demande de subvention Plan de relance du Conseil Départemental pour la sécurisation Mur du Parking
• Demande de subvention achat de capteurs CO² en milieu scolaire
• Actualisation des tarifs de la salle des Fêtes
• Etude d’un dossier de demande d’aide sociale
• Questions et informations diverses

2022.03.03-CM-du-03-mars-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 17 février 2022
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Assainissement)
• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Commune)
• Constitution de provisions pour dépréciation de créances
• Vote du budget 2022 – Assainissement
• Vote du budget 2022 – Commune
• Vote des taxes communales 2022
• Vote des tarifs Assainissement 2022 (abonnement + prix m3)
• Vote du taux de la taxe d’aménagement
• Participation à la mise en concurrence du contrat d’assurance risques statutaire
• organisée par le Centre de Gestion
• Approbation du règlement intérieur de la salle des Fêtes
• Questions et informations diverses

2022.02.17-CM-du-17-fevrier-2022.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 09 décembre 2021

• Modalités d’application de la journée de solidarité
• Adhésion aux plateformes de téléservices du Conseil Départemental de la Sarthe
• Convention d’adhésion dispositif de signalement avec le Centre de gestion de la Sarthe
• Demande d’aide fonds départemental d’aménagements urbains (FDAU)
• Renouvellement convention SAUR (Société d’aménagement urbain et rural)
• Sanctions administratives pour dépôt sauvage de déchets
• Convention fourrière pour animaux errants
• Démission du 1er adjoint et Election des adjoints
• Délégation de signature aux adjoints
• Fixation des indemnités au Maire et adjoints
• Questions et informations diverses