Comptes rendus de conseils municipaux 2019

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2019.01.10-CM-du-10-Janvier-2019.pdf

Approbation compte rendu de conseil du 06 Décembre 2018
Calendrier prévisionnel des dates de Conseil Municipal
Information sur la demande de mise en disponibilité de l’adjoint administratif (secrétariat mairie)
Approbation des propositions de la Commission Travaux
Planification Commission Appel d’Offres
Questions et informations diverses

2019.02.07-CM-du-07-Fevrier-2019.pdf

•   Approbation du compte-rendu du 10 Janvier 2019
•   Délibération de la durée de concession au cimetière
•   Approbation de la commission travaux
•   Mise en place d’un contrôle assainissement collectif
•   Décision sur la séparation des 2 logements à la vente entrainant des modifications (chauffage)
•   Prévision budget 2019
•   Choix du nom du terrain de loisirs
•   Tarifs assainissement
•   Questions diverses

2019.03.07-CM-du-07-Mars-2019.pdf

Approbation du compte-rendu du conseil du 7 février 2019
Vote des taxes communales 2019
Vote des subventions aux Associations 2019
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2018 (Assainissement)
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2018 (Commune)
Vote du budget 2019 – Assainissement
Vote du budget 2019 – Commune
Vote des tarifs Assainissement 2019 (abonnement + prix M3)
Entériner les propositions de la Commission Travaux
Questions et informations diverses

2019.03.25-CM-du-25-Mars-2019.pdf

Autorisation du Conseil municipal pour un mandat administratif
Questions et informations diverses

2019.04.04-CM-du-04-Avril-2019.pdf

Approbation du compte-rendu du 07 Mars 2019
Instauration du contrôle des raccordements à l’assainissement collectif des eaux usées
Entériner la commission travaux
Organisation de la chasse aux œufs
Questions diverses

2019.05.02-CM-du-02-Mai-2019.pdf

Approbation du compte-rendu du 04 Avril 2019
Mesures particulières à l’égard des animaux errants
Organisation du 08 Mai
Entériner commission cimetière
Planification commission travaux
Donation d’un terrain
Permanence élections européennes
Remise exceptionnelle du prix de la location cantine des 06 et 07 Avril 2019
Questions diverses

2019.06.06-CM-du-06-Juin-2019.pdf

Présentation projet Quadran
Approbation du compte-rendu du 02 Mai 2019
Mesures particulières à l’égard des animaux errants
Logement 12 Place des Tilleuls
Choix final du nom du terrain de loisirs
Décisions modificatives pour rembourser les intérêts annuels des prêts
Contrat secrétaire de mairie
Questions diverses

2019.08.01-CM-du-1er-Aout-2019.pdf

Approbation du compte-rendu du 25 Juin 2019
Répartition fibre optique sur la commune
Choix traiteur repas 11 novembre 2019
Location 11 rue de Verdun
Questions diverses

2019.09.05-CM-du-05-septembre-2019.pdf

Approbation du compte-rendu du 1er Août 2019
Prise de décision sur la suite à donner des bâtiments 7 et 9 rue de Verdun
Entériner commission cimetière
Présentation sur les chemins de randonnée
Décision pour la location du logement au 11 rue de Verdun
Répartition fibre optique sur la commune (adresses)
Rapport 2019 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Questions diverses

2019.10.03-CM-du-03-Octobre-2019.pdf

Approbation des comptes-rendus du 1er Août 2019 et 05 Septembre 2019
Entériner commission travaux
Organisation de la cérémonie du 11 Novembre
Décision Modificative Budgétaire N°2 (cimetière)
Echanges sur la situation du poste d’adjoint administratif qu’occupe Melle Manon LEBOUIL
Préparation Halloween
Questions diverses

2019.10.14-CM-du-14-Octobre-2019-.pdf